Mentions légales

Dernière mise à jour : 5 septembre 2026. Les mentions signalées à compléter doivent être renseignées par l'éditeur avant l'ouverture des abonnements payants.

Éditeur du service

Le service ELISE (« Extracteur de Leçons, Informations et Suivi des Échéances ») est édité par [à compléter : raison sociale ou nom et prénom de l'éditeur], [à compléter : forme juridique, capital le cas échéant], dont le siège est situé [à compléter : adresse complète], immatriculée sous le numéro [à compléter : SIREN / SIRET], [à compléter : numéro de TVA intracommunautaire ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »].

Directeur de la publication : [à compléter : nom du responsable]. Contact : [à compléter : adresse e-mail de contact].

Hébergement

Le site et la console sont hébergés par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis (www.netlify.com). Le robot de lecture s'exécute sur GitHub Actions, GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Le service de vérification des identifiants à l'inscription est hébergé par Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Les e-mails sont expédiés via un compte Google Workspace (Google Ireland Limited).

Propriété intellectuelle

La marque ELISE, le logo, les textes et la mise en page du site sont la propriété de l'éditeur. PRONOTE est une marque déposée d'Index Éducation, filiale de Docaposte. ELISE est un service indépendant, sans lien contractuel avec Index Éducation, qui se connecte à l'espace parents avec l'accord du titulaire du compte et en lecture seule.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu : [à compléter : nom et coordonnées du médiateur choisi]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.